Droits de reproduction

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée, sous réserve des ajouts de la source et de la mention « Droits réservés ». La reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits, citation explicite de la source et ajout de la mention « droits de reproduction réservés et strictement limités ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Données statistiques

Nous procédons à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion (Google Analytics) et des “cookies” émis par le serveur d’hébergement. Ces derniers contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de la dernière visite. Vous pouvez refuser les cookies ou les supprimer, sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site.

CNIL et LCEN

Ce site est soumis à la loi française. Le site et les informations qu’il contient sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur le copyright. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer via le formulaire de contact.

Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, logo) sont la propriété exclusive de l’adebCosne. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’adebCosne.

Limitation de responsabilité

L’adebCosne ne saurait être tenue responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.